Fédération québécoise de ski acrobatique

Transaction

Veuillez noter que ceci est un formulaire de don et non un formulaire d'inscription aux activités de l’organisme.  Aucun remboursement ne sera possible après avoir finalisé la transaction.

Un reçu sera émis pour tout don de 25$ et plus.

Pour les dons de 5 000 $ et plus, nous vous invitons à communiquer avec l’organisme CSAMSA 2007, par courriel à l'adresse csamsa.commandites@gmail.com ou par téléphone au 418-953-5659.

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Le Club de ski acrobatique Mont Sainte-Anne 2007 vous invite à consulter son site internet
http://www.clubdeskiacrobatiquemsa.com/
pour le détail de sa campagne de financement et les avantages associés à la valeur monétaire
de dons en fonction des niveaux et catégories de dons.
  

Conformément aux interprétations de la Loi de l’impôt sur le revenu sur les dons admissibles, ce don est fait sans condition et de plein gré; je confirme que, en tant que donateur, aucun avantage ne reviendra à moi à une personne qui m’est liée au sens de la loi.

Je confirme de plus que cette contribution n’engage aucune obligation; elle ne réduira aucune obligation, directement ou indirectement, que je (ou personne liée) pourrais avoir pour des frais de formation non admissibles, frais de programme, dépenses de voyage, ou autres dépenses similaires à l’organisation du sport récipiendaire, ou à toute organisation reliée ou affiliée.

Je suis conscient que toute déclaration fausse ou trompeuse faites aux autorités fiscales engagera ma responsabilité légale et pénale.

Numéro d'enregistrement de l'organisme : 121133987 RR 0001
Temps restant à votre session : 10